Sorties scolaires

dernière mise à jour :  19 septembre 2019

Contenus de la page :
– Sorties Scolaires régulières
– Sortie Scolaires occasionnelles sans nuitée
– Sortie Scolaires occasionnelles avec nuitée-s
– Centres d’hébergements agréés
– Textes de référence
– Note de service concernant les sorties à l’étranger

NOUVEAU : Pour toutes les sorties occasionnelles, renseigner en ligne le formulaire académique à l’adresse suivante :
http://www.ac-dijon.fr/cid95578/voyages-scolaires-mobilite-des-eleves.html

Sorties scolaires régulières

Dans le cas d’un déplacement sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe, la demande d’autorisation est à déposer auprès du directeur sans condition de délai.

Imprimés à télécharger :

– Annexe 1 : Demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée
ou
– Annexe 1 bis : Demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle de proximité (cas d’un déplacement sur un lieu situé à proximité de l’école, pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe)

Le cas échéant :
– l’annexe 3 concernant le transport
– la liste des passagers, à fournir obligatoirement au transporteur en cas de déplacement hors du département et des départements limitrophes

Sorties occasionnelles sans nuitée

Pour une sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée, la demande d’autorisation est à déposer auprès du directeur au moins une semaine avant la date prévue.

Démarche à faire en ligne pour toutes les sorties occasionnelles :

– renseigner le formulaire académique en ligne :

http://www.ac-dijon.fr/cid95578/voyages-scolaires-mobilite-des-eleves.html

Si sortie à destination  et/ou en transit par l’Île-de-France et les Alpes Maritimes :

– Imprimé de déclaration de sortie scolaire à destination et/ou en transit par l’Île-de-France et les Alpes-Maritimes à faxer à la DSDEN et à la Préfecture, accompagnée du programme de la journée et de la liste des passagers

Sorties avec nuitée-s

Demande d’autorisation de départ à adresser à l’Inspecteur de l’Éducation nationale de  circonscription.

  •  Rappel des délais de dépôt des dossiers complets de demande de sortie scolaire avec nuitée(s) (attention : les périodes de vacances scolaires ne sont pas incluses) :

– Pour une sortie en Saône-et-Loire : 5 semaines avant le départ
– Pour une sortie hors Saône-et-Loire en France : 8 semaines avant le départ
– Pour une sortie à l’étranger : 10 semaines avant le départ, délai de rigueur

Attention de bien respecter ces délais, en particulier pour les séjours hors de la Saône-et-Loire. Tout dossier parvenu avec retard pourra être refusé.

  • Composition du dossier :

Imprimés de base, nécessaires à toute demande quelle que soit la destination :

– Liste des pièces à prévoir
– Nouveau ! Liste des accompagnateurs pour vérification honorabilité
– Annexe 2 (formulaire de demande d’autorisation de départ)
– Planning fonctionnement groupes
– Fiche budget prévisionnel
– Annexe 3
– Annexe 4 (destinée au transporteur le jour du départ)
– Schémas de conduite
– Liste des passagers
– Liste des transports sur place (le cas échéant)
– Attestation de prise en charge de transport (par une collectivité ou un centre d’accueil)
– Formulaire d’autorisation parentale de participation à une sortie scolaire en France
– Attestation de réception des autorisations parentales de participation à une sortie scolaire en France
– Test nautique (si activité nautique)

Démarche à faire en ligne pour toutes les sorties occasionnelles :

– renseigner le formulaire académique en ligne (vous y trouverez tous les formulaires pour les voyages à l’étranger):

http://www.ac-dijon.fr/cid95578/voyages-scolaires-mobilite-des-eleves.html

Imprimés complémentaires si séjour hors du territoire français  :
(télécharger la note de service concernant les sorties à l’étranger)
– Formulaire d’autorisation parentale de participation à une sortie scolaire hors territoire national
– Attestation de réception des autorisations parentales de participation à une sortie scolaire hors territoire national
– Formulaire Cerfa d’autorisation de sortie du territoire

Documents utiles

Textes de référence

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques